Quels papiers faut-il pour une inscription en crèche ?
Pour préparer votre inscription en crèche et savoir comment inscrire votre enfant, retrouvez toutes nos explications. Nous faisons le point avec vous sur les documents à fournir pour déposer votre demande.
Quels papiers dois-je fournir pour une inscription en crèche ?
Pour déposer un dossier complet pour l’inscription de votre enfant en crèche, vous devrez fournir un certain nombre de documents administratifs et de pièces justificatives :
- un justificatif de domicile : ce document est important pour prouver que vous habitez bien dans la ville si vous faites une demande pour un établissement municipal, et pour justifier de votre adresse administrative ;
- un acte de naissance si vous faites l’inscription après la naissance de votre bébé ;
- un certificat de grossesse si vous faites l’inscription pendant votre grossesse. Ce certificat s’obtient auprès de votre médecin ou spécialiste (gynécologue ou sage-femme). Il doit également être envoyé à la sécurité sociale et la Caisse d’Allocations Familiales (la CAF) ;
- une copie du livret de famille : pensez à photocopier à la fois les pages des parents et celles des frères et sœurs éventuels. En effet, cela permet de connaître votre situation familiale et de calculer le quotient pour la tarification de la place en crèche ;
- le dernier avis d’imposition permettant de connaître les revenus des parents et d’indexer le tarif de la place en crèche en fonction.
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Quels papiers dois-je fournir si j’obtiens une place en crèche ?
Si vous obtenez une place en crèche, vous devrez alors finaliser l’inscription et fournir d’autres documents au directeur de la crèche :
- un certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité pour votre enfant ;
- une ordonnance autorisant l’administration de paracétamol à votre enfant en cas de besoin ;
- des photos d’identité ;
- la signature éventuelle d’une charte d’accueil.
Découvrez également comment marche une inscription en crèche.
Les démarches pour une inscription en crèche municipale
Le service petite enfance de votre mairie gère les inscriptions en crèches municipales. C’est donc auprès d’eux que vous devez demander votre dossier d’inscription et la liste des papiers à fournir.
Pour faire une inscription en crèche municipale, n’hésitez pas à vous y prendre à l’avance dès les premiers mois de grossesse si cela est possible. En effet, les places dans les structures publiques sont très demandées et l’offre de place est assez réduite. Vous pouvez donc demander combien de temps avant vous pouvez faire votre inscription.
Une fois que vous savez à quel moment l’inscrire, vous pouvez déposer votre dossier complet, comprenant tous les papiers demandés. Attention, un dossier avec un papier manquant ne sera pas pris en compte.
Une commission d’attribution des places se réunit en fin d’année scolaire (aux mois d’avril, mai ou juin) et traite les dossiers complets.
Pour savoir quelle crèche demander en priorité, renseignez-vous sur les lieux et les différents modes de garde existants : crèches collectives, crèches familiales, micro-crèches ou jardins d’enfants.
Les démarches pour une inscription en crèche privée
Pour une inscription en crèche privée, vous devrez également fournir un dossier complet contenant des justificatifs qui restent les mêmes que ceux à fournir pour une inscription en crèche municipale.
Pour déposer vos papiers et votre dossier d’inscription, contactez directement l’organisme privé gérant la crèche. Ils vous renseigneront sur les démarches et vous accompagneront pour finaliser votre inscription.
Si la crèche privée dans laquelle vous souhaitez obtenir une place est une crèche d’entreprise, alors c’est auprès du service RH de votre employeur que vous devez vous renseigner. En effet, dans ces cas-là, la crèche privée ne gère pas les pré-inscriptions ni l’attribution des places. La commission d’attribution se fait en interne dans l’entreprise.
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Les démarches pour une inscription en crèche associative
Les inscriptions en crèches parentales ou crèches associatives se font auprès du directeur de la crèche qui vous intéresse. Donc, pour savoir quand commencer votre inscription et quels documents sont nécessaires, c’est auprès de lui que vous devez vous renseigner.
Les pièces justificatives restent toutefois globalement les mêmes : justificatif de domicile, livret de famille, acte de naissance et avis d’imposition.
Les démarches pour une inscription en garde à domicile
Pour une inscription en garde d’enfants à domicile, les démarches sont différentes puisque vous êtes l’employeur.
Vous devez donc demander des papiers à votre assistante maternelle ou nounou pour établir le contrat : copie d’une pièce d’identité, copie de son agrément, RIB, certificat médical d’aptitude à exercer son métier et autres documents que vous jugerez utiles.
Découvrez nos autres conseils pour savoir à partir de quel mois et quand inscrire votre enfant en crèche.